Introduction au système judiciaire du Canada

SECTION 2 Peuples autochtones

Introduction Des centaines de nations autochtones représentant de vastes cultures diverses interagissaient et prospéraient depuis longtemps sur le continent lorsque les explorateurs européens ont mis le pied pour la première fois sur ce qui est maintenant appelé le Canada. D’un océan à l’autre, les peuples autochtones du Canada ont suivi des systèmes de droit et de gouvernance profonds, complexes, et évolutifs. Depuis les débuts de la colonisation, et encore aujourd’hui, ces méthodes et systèmes ont été discrédités, menacés, et supprimés. La valeur et l’importance des modes de gouvernance sont primordiales pour leur survie, et elles continuent d’être résolument protégées et utilisées par ces communautés.

Traités Les nations autochtones ont conclu des traités depuis les temps immémoriaux, et ces traités ont souvent inclus les relations que les humains partageaient avec la terre et les animaux. De nos jours, les traités autochtones du Canada sont des accords reconnus constitutionnellement entre la Couronne et les nations autochtones. Officiellement, ils constituent la base constitutionnelle et morale des alliances entre les nations autochtones et les gouvernements colonisateurs, tant britanniques que canadiens. Cependant, les termes des traités ont été compris de manière différente par les parties concernées. La différence de l’interprétation est enracinée dans des visions du monde différentes, des approches différentes en matière de négociations de traités, et des relations différentes avec la terre. Voyez l’encadré sur la Proclamation royale pour en apprendre davantage, ainsi que l’article sur Un plat à une cuillère pour voir un exemple de l’approche autochtone dans ce processus.

La survivance est une vision du monde qui est tournée vers l’avenir et qui travaille activement pour un avenir meilleur pour les communautés autochtones.

L’autonomie gouvernementale des Autochtones est la structure formelle par laquelle les communautés autochtones peuvent contrôler l’administration (incluant les lois et politiques) de leurs peuples, de leurs terres, de leurs ressources, ainsi que des programmes et politiques connexes par le biais d’accords avec les gouvernements fédéral et provincial. Pour de nombreux peuples autochtones, le droit à l’autonomie gouvernementale est essentiel pour le processus de réconciliation, de guérison, d’édification de la nation, et de la protection des terres et des ressources. Sous l’autonomie gouvernementale, les lois autochtones fonctionnent parallèlement aux lois fédérales et provinciales, bien que les lois autochtones protégeant la culture et la langue ont préséance dans la plupart des cas. La Charte, la Loi canadienne sur les droits de la personne , et le Code criminel maintiennent leur autorité. Ce droit est protégé dans l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 , et à ce jour, le gouvernement canadien a conclut 25 accords d’autonomie gouvernementale avec 43 communautés autochtones, et environ 50 négociations sont en cours à travers le pays.

Cinq ceintures wampums uniques du Penobscot (Wikimedia Commons)